(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 janvier 1997 par Société AKTSIONERNOE OBCHTCHESTVO ZAKRYTOGO TIPA "SIBELLA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 13 novembre 2024.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658068.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 janvier 2007.
Société AKTSIONERNOE OBCHTCHESTVO ZAKRYTOGO TIPA "SIBELLA" a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication au BOPI 1997-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31
Republication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25